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1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : un-site-internet.com les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : Michel Brassinne, freelance
Nom de la Structure : START
Adresse : 505, chemin de la Pességuière - 83136 FORCALQUEIRET
Tél : 06 82 08 75 85 - 04 94 77 80 75
SIRET : 42086199900050
Adresse de courrier électronique : michel.brassinne@gmail.com

Le créateur du site et responsable de la publication est : Michel BRASSINNE  
Contactez le responsable de la publication : michel.brassinne@gmail.com


L’hebergeur du site est : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

© START - Michel Brassinne 
Illustrations : D.R.

2. Description des services fournis : 

Le site sos-internet.pro a pour objet de fournir une information concernant la création de sites internet et d'inviter les utilisateurs à recourrir aux prestations de START 

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site sos-internet.pro des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. 
Tous les informations proposées sur le site sos-internet.pro sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons : 

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes. Les images, graphismes, logo, icônes, sont en Droits Réservés. 
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : michel.brassinne@gmail.com . 
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

4. Liens hypertextes et cookies : 

Le site sos-internet.pro peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. 

Le site sos-internet.pro construit par START ne contient pas de cookies ou autres logiciels permettant d'acquérir des informations sur les visiteurs du site. 

Il peut en être autrement d'OVH, prestataire informatique chez qui les programmes du site sont installés. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. 

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